Déposée par voie électronique le 28 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTOIS PLASTIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTOIS PLASTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-03 du 18 janvier 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTOIS PLASTIQUES domicilié(e) ZAL, Rue du Maréchal Galliéni - 62150 - HOUDAIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTOIS PLASTIQUES domicilié(e) ZAL, Rue du Maréchal Galliéni - 62150 - HOUDAIN - France.
La marque ARTOIS PLASTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOIS PLASTIQUES est expirée depuis le 28 décembre 2022.
ARTOIS PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : CAP VERS L'INDUSTRIE
ARTOIS PLASTIQUES, SAS - ZAL, Rue du Maréchal Galliéni - 62150 - HOUDAIN - France
ARTOIS PLASTIQUES - ZAL, Rue du Maréchal Galliéni - 62150 - HOUDAIN - France
Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;
Sciage ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; vulcanisation (traitement de matériaux) ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
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